DOCTRINE FISCALE · SÉRIE BIC

BIC - Produits et stocks

BOI-BIC-PDSTK-20120912Version publiée le 1 paragraphe numéroté

Poser une question sur ce document

Texte publié par l'administration fiscale (licence ouverte). Les numéros de paragraphe (§) sont ceux du BOFiP. Version qui fait foi : bofip.impots.gouv.fr.

§ 1

La présente division est consacrée à l'étude des différents éléments qui entrent en ligne de compte pour la détermination du résultat imposable, ainsi qu'aux modalités de comptabilisation de certains d'entre eux, à savoir :

- les produits (titre 1, cf. BOI-BIC-PDSTK-10) ;

- les stocks et productions (ou travaux) en cours (titre 2, cf. BOI-BIC-PDSTK-20).

Le résultat d'un exercice est influencé par la variation de valeur des postes du bilan entre l'ouverture et la clôture de l'exercice, et notamment par celle des stocks et des productions en cours. Le code général des impôts prescrit des règles d'évaluation des stocks et productions en cours qui doivent être respectées pour la détermination du résultat fiscal.

Documents voisins dans le plan du BOFiP

Ce document se divise en