DOCTRINE FISCALE · SÉRIE BIC

BIC - Produits et stocks - Produits

BOI-BIC-PDSTK-10-20120912Version publiée le 1 paragraphe numéroté

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Texte publié par l'administration fiscale (licence ouverte). Les numéros de paragraphe (§) sont ceux du BOFiP. Version qui fait foi : bofip.impots.gouv.fr.

§ 1

Le plan comptable général distingue trois catégories de produits : les produits d'exploitation, les produits financiers et les produits exceptionnels.

Les règles fiscales qui régissent ces trois catégories de produits, notamment celles qui présentent des spécificités par rapport aux règles générales de détermination du résultat imposable, sont étudiées au :

- les produits d'exploitation (chapitre 1, cf. BOI-BIC-PDSTK-10-10) ;

- les produits financiers (chapitre 2, cf. BOI-BIC-PDSTK-10-20) ;

- les produits exceptionnels (chapitre 3, cf. BOI-BIC-PDSTK-10-30).

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