DOCTRINE FISCALE · SÉRIE IF

ANNEXE - IF - Tableau de classification des groupes et sous groupe de natures de culture ou de propriété pour l'établissement de la taxe foncière sur les propriétés non baties (TFNB)

BOI-ANNX-000257-20150812Version publiée le

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Le tableau ci-dessous présente une illustration des divers types de classification :

- par groupe de natures de culture ou de propriété ;

- par sous-groupe ;

- par nature de culture spéciale.

Classification
Numéro et désignation des groupes et des sous-groupes de natures de culture ou de propriétéNombres de classesClasseNature de culture que concerne spécialement la classe
1234
1. Terres31
2
3
2. Prés6
2 1. Prés31
2
3
2 2. Pacages34
5
6
5. Bois15
5 1. Peupleraies31
2
3
5 2. Oseraies14
5 3. Futaies feuillues45Futaies de chênes
6Futaies de hêtres
7
8
5 4. Futaies résineuses (sapins, épicéas)29
10
5 5. Taillis sous futaies111
5 6. Taillis simples412Taillis d'acacias
13Taillis d'acacias
14Taillis de chênes
15Taillis d'aulnes

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