§ 1
Cette division est dédiée à l'ensemble des travaux topographiques réalisés par la DGFiP dans le cadre de la gestion du plan cadastral.
§ 10
Elle présente :
- les canevas (titre 1, cf. BOI-CAD-TOPO-10) ;
- la photogrammétrie (titre 2, cf. BOI-CAD-TOPO-20) ;
- le lever de détails (titre 3, cf. BOI-CAD-TOPO-30) ;
- le traitement des raccords entre feuilles de plan cadastral (titre 4, cf. BOI-CAD-TOPO-40) ;
- le géoréférencement du plan cadastral (titre 5, cf. BOI-CAD-TOPO-50) ;
- la vérification des travaux topographiques (titre 6, cf. BOI-CAD-TOPO-60) .